Transcription de la vidéo : Les outils du Cerema

Le Cerema est un établissement public rattaché au Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Il apporte à l'Etat et aux territoires un appui dans six domaines d'activité qui sont : l'expertise et l'ingénierie territoriale, le bâtiment, les mobilités, les infrastructures de transport, l'environnement et les risques et enfin, la mer et le littoral. Le Cerema a pour mission de diffuser de la connaissance et d'élaborer des méthodes et outils opérationnels pour accompagner les acteurs publics à toutes les échelles territoriales.

Il est présent sur l'hexagone et les territoires ultra-marins à travers 26 implantations territoriales. 

Le Cerema contribue à la mise en œuvre de l'Observatoire national de l'artificialisation des sols. Il établit, à partir des données fiscales, les chiffres annuels de l'évolution de la consommation d'espace naturel, agricole et forestier.

Ce sont les données nationales de référence pour le suivi de la loi Climat et Résilience, au titre notamment de l'article R101-2 du code de l'urbanisme. Le Cerema réalise aussi des analyses thématiques, par exemple, sur la densité des opérations d'aménagement ou de construction de logement. 

Nous allons maintenant voir trois outils du Cerema pour observer et mieux connaître le foncier.

Tout d'abord, la plateforme Datafoncier. Elle permet de diffuser de la connaissance sur le foncier et les données foncières produite par le Cerema en exploitant des données fiscales, les fichiers fonciers, les demandes de valeur foncière, le référentiel du foncier public, les logement vacants. On trouve aussi sur Datafoncier, des études et analyses, des usages des données foncières et notamment des informations utiles à l'évaluation du potentiel foncier.

Ensuite, l'outil Urbansimul. Urbansimul permet de croiser différentes sources de données foncières pour les visualiser sur une carte interactive. Cela permet de définir une stratégie foncière, de l'échelle de la parcelle aux territoires métropolitains.

Urbansimul est accessible à tous les acteurs publics, tels que les collectivités ou les services de l'Etat. Les agences d'urbanisme, par exemple, ainsi que les bureaux d'études sous contrat. Urbansimul permet d'identifier les gisements fonciers, de construire des scénarios d'urbanisation ou encore de suivre l'évolution des dynamiques foncières et immobilières, à l'aide de données sur les logement vacants ou les prix de l’immobilier, par exemple.

Le troisième outil, Cartofriches. Cartofriches est l’outil national de recensement des friches. Le Cerema accompagne les collectivités et les services de l'Etat pour construire et développer leurs observatoires locaux des friches et remonter ces données dans l'application. On y trouve une carte et des friches descriptives de chaque friches recensées.

Sur le ZAN, le Cerema fournit une ingénierie d'appui sur les objectifs de sobriété foncière, de densification, de désinperméabilisation, de renaturation ou encore de gestion du foncier économique. Pour ce faire, il propose des accompagnements ciblés aux collectivités, à partir de plusieurs outils et méthodes : Otelo, Urbanvitaliz ou MUSE.

L'outil Otelo, qui signifie outil pour la territorialisation de la production de logement, permet aux collectivités de réaliser une étude prospective du besoin en logement sur leur territoire. Il peut être utilisé pour la planification, par exemple, dans les Scots ou les PLUI ou encore dans les programmes locaux de l'habitat. 

Le deuxième outil, Urbanvitaliz s'adresse aux collectivités insuffisamment outils en ingénérie. Il permet de les aider à lever les blocages rencontrés pour leur projet de recyclage de friches, en les orientant gratuitement vers les bons acteurs, les financements, les outils et les méthodes, tout en s'adaptant à leur situation. 

Au-delà de la recherche de sobriété foncière, l'objectif ZAN invite à s'interroger sur le sol en lui-même, en tant que sol vivant, étant une ressource non renouvelable, le sol constitue désormais un des enjeux fort de l'aménagement du territoire. C'est pourquoi le projet MUSE, coordonné par le Cerema, a permis de développer une méthodologie pour caractériser la qualité des sols d'intérétoires et la cartographie.

Cela permet de l'intégrer dans les documents d’urbanisme, de mieux anticiper les consommations foncières, de préserver les sols et d'adapter finalement le projet de territoire. 

Pour résumer, à travers les outils, méthodes et connaissances qu'il produit, le Cerema apporte au territoire, une ingénierie transversale et pluridisciplinaire, adaptée aux différentes échelles et spécificités locales et à la diversité des politiques publiques. 

L'ensemble de son expertise et de ses travaux de recherche sont mis à disposition par sa forte implantation territoriale pour contribuer à l’atteinte de l'objectif de zéro artificialisation nette et la nécessité de penser l’aménagement autrement.