Le territoire et le périmètre de réflexion

Un petit village au milieu des vignes
Liouc est une petite commune rurale de 321 habitants dépendante de l’aire d’influence de Quissac, l’un des quatre bourgs-centres de la communauté de commune du Piémont Cévenol. La commune s’organise autour de deux hameaux et une zone d’activité en cours de développement. La commune constitue un village-dortoir, n’offrant pas de service ni commerce. Elle attire cependant de nouveaux habitants depuis les années 1980, faisant augmenter la population de 231 à 321 habitants.
 

Le site : l’ancienne porcherie de Las Fonts
Le site faisant l’objet de l’étude est une ancienne porcherie (une des plus grandes du département), sans activité depuis 2009 et installée au sud du hameau de la Rouvière. Elle est composée de :

• huit bâtiments agricoles
• une cuve d’approvisionnement et d’eau, au sud-est du site
• deux prairies adjacentes.

Cette ancienne installation agro-industrielle couvre une surface de plus de 1,7 hectare. Elle est installée dans un environnement au croisement d’espaces agricoles et naturels :

• rangs de vignes, cultivées ou en jachère
• prairies sèches, qui constituent les enjeux écologiques les plus significatifs
• garrigues basses à faible développement arboré et arbustif
• espaces boisés de type chênaie.

Par ailleurs, le site présume de certaines pollutions d’après de premiers diagnostics réalisés, mais ne présage pas de réelle menace d’un point de vue sanitaire.
 

La ou les problématiques

Le site de la porcherie appartient à la société Carnivor, société spécialisée dans le commerce de détail de viandes et produits à base de viande. Cette société a racheté en lots 9 installations d’élevage porcin dans un territoire élargi, appartenant à une société en faillite, pour 1€ symbolique. 

La société Carnivor veut rentabiliser son bien. Son intention première : relancer l’activité de la porcherie comme ils ont réussi à le faire sur d’autres sites rachetés. Les lioucois sont farouchement opposés à toute réouverture d’exploitation porcine sur ce site. La société Carnivor propose de réaliser une opération de promotion immobilière. De fait, il s’agit de la manière la plus rentable de valoriser un foncier La commune n’y voit que des avantages : faire venir de nouveaux habitants tout en effaçant cette friche qui rappelle au mauvais souvenir des
nuisances liées à l’élevage porcin (odeurs, bruit, transits de camions, etc.). De plus, relancer une activité agro- industrielle nuirait à davantage d’habitants qu’en 2009... La commune monte donc un dossier de demande de mise en compatibilité du PLU afin de rendre constructible le site de l’ancienne porcherie. Le problème : le terrain est situé en zone d’équipement, non constructible pour du logement et pour cause, il est situé à plus de 150 mètres de la limite de l’enveloppe urbaine du hameau de la Rouvière, et est implanté dans un contexte naturel et agricole. La DDT émet donc un avis défavorable à cette demande de mise en compatibilité, à rebours des politiques publiques actuelles en termes de développement urbain : il viendrait produire un étalement urbain, que toutes les collectivités essayent de freiner depuis des années. Par ailleurs, ce projet ne répond pas à un intérêt général quelconque

Les enjeux et leviers de l'Atelier

Il a permis de lister de nouveau, en présence des élus de la commune, et de la société Carnivor, les alternatives que permettent les documents cadrant l’aménagement de ce type de terrain, à savoir :

• Développer une activité économique
• Développer un projet agricole ne nécessitant pas d’ouvrer un ICPE
• Développer un projet énergétique
• Développer un projet de services

Les enjeux de la commune concernant ce foncier ont été hiérarchisés, par ordre d’importance :

• Priorité n°1
  • Empêcher la réhabilitation de l’ICPE par la voie réglementaire
• Priorité n°2
  • Supprimer cette verrue en reconvertissant le site
• Priorité n°3
  • Trouver au site une vocation répondant à l’intérêt général

L’atelier devait répondre aux enjeux suivants :

• Améliorer la qualité des espaces publics, en optimisant la circulation et l’offre en stationnement et améliorer les connexions douces entre les polarités. Cinq parcours ont notamment été mis en lumière comme prioritaire à réaménager, et le réaménagement de places commerçantes donnant plus d’espaces aux piétons devrait concourir à répondre à ce premier enjeu.
• Consolider l’offre en équipements de centre-bourg, par le biais du projet de reconversion de l’école du capitaine Bonnet. Deux scénarios de reconversion ont été étudiés donnant la part belle aux locaux associatifs. L’ouverture de cette école sur la ville permet également de créer de nouvelles traversées à travers l’ilot

Les actions à engager

Les actions que la commune pourrait engager sur ce foncier dépendent de l’évolution de la situation, et des agissements de la société propriétaire du site. Plusieurs scénarios ont ainsi été explorés :

• Si la société laisse pourrir la situation, alors, la commune peut :
  • Masquer davantage cette « verrue » en plantant les abords publics du site
  • Utiliser son pouvoir de police pour assurer que Carnivor ne porte pas atteinte aux réglementations sanitaires (par exemple : évacuation des déchets amiantés)
• Si la société Carnivor reconvertit elle-même ou revend le terrain à un privé alors la commune peut :
  • Accepter ou rejeter un permis de construire ou d’aménager dans le respect des documents d’urbanisme
• Si Carnivor revend le site à la commune ou si Carnivor échange son terrain contre une propriété communale alors la commune peut :
  • S’assurer de la bonne remise en état du site
  • Faire une étude de faisabilité programmatique de reconversion du site

Enfin, le devenir du site a été mis au regard des autres projets de la commune afin de faire émerger une stratégie d’épanouissement de celle-ci.